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Assurance-Vie Accord Avenir

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Des frais réduits

Avec le contrat d'assurance-vie Accord Avenir, vous bénéficiez de frais parmi les plus bas du marché

Montant des frais en fonction de l'encours.
Montant de l'encours 5 000 € entre 5 000 € et 19 999 € + de 20 000 €
Frais sur versement 3 % 2,5 % 2 %

Encours : montant total de votre contrat

Des frais sur versement dégressifs

De 3 % à 2 % selon l'encours placé sur le contrat, nos frais sont bien inférieurs à la moyenne du marché (4 %). L'ensemble des versements effectués est pris en compte, y compris celui en cours. Plus vous versez, moins vous payez !

Des frais annuels de gestion modérés

Chez Banque Accord, les frais de gestion s'élèvent à 0,60 % du montant de l'encours alors que la moyenne se situe autour de 0,80 % par an

Des arbitrages gratuits

Vous pouvez à tout moment changer l'orientation de votre placement autant de fois que vous le souhaitez et ce sans aucuns frais (frais moyens généralement appliqués : 0,50 %).

Une fiscalité avantageuse

En plus de son excellent rendement, Accord Avenir vous permet de bénéficier d'exonérations fiscales :

Sur les plus-values ou intérêts du contrat

Au terme de 8 ans, en cas de retrait partiel ou de rachat total, les plus-values sont exonérées d'impôts à hauteur de 4 600 € pour une personne seule ou de 9 200 € pour un couple marié soumis à une imposition commune.
Au-delà de ces plafonds, les plus-values réalisées sont soumises à imposition. Sous réserve du respect de la législation et de la réglementation, notamment fiscales, en vigueur au 01/01/2010.

Sur le capital

En cas de décès, le capital est transmis en exonération de droits au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) à hauteur de :

  • 152 500 € par bénéficiaire pour les versements effectués (plus-values incluses) avant le 70ème anniversaire de l'assuré (au-delà de ce montant, le capital transmis est imposé au taux forfaitaire de 20 %)
  • 30 500 € (hors plus-values) quel que soit le nombre de contrats ou de bénéficiaires pour les versements effectués après le 70ème anniversaire de l'assuré.


Pour les successions ouvertes à compter du 22/08/2007, lorsque le bénéficiaire du contrat est le conjoint, le partenaire pacsé (ou dans certains cas le frère ou la soeur) de l'assuré décédé, les sommes versées ne sont plus imposables : l'abattement de 30 500 € est donc sans objet et le prélèvement forfaitaire de 20% est supprimé.
Depuis le 1er janvier 2011, les plus-values du contrat transmises suite au décès de l'assuré sont soumises aux prélèvements sociaux.

* 4,10% est le taux de rendement du Fonds en Euros d'Accord Avenir en 2010, net de frais de gestion annuels et hors prélèvements fiscaux et sociaux. Les performances des autres profils sont exprimées avant frais de gestion annuels et hors prélèvements fiscaux et sociaux.

ACCORD AVENIR est un contrat d'assurance-vie de groupe de type multisupport commercialisé par Banque Accord et géré par Suravenir - Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital entièrement libéré de 400 000 000 €. Société mixte régie par le code des assurances - 232 rue général Paulet, BP 103, 29802 Brest cedex 9. Siren 330 033 127 RCS Brest. Suravenir et Banque Accord sont soumises au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel (61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 9).

Banque Accord est immatriculée sur le registre des intermédiaires en assurance sous le numéro 07 023 261. Ce registre est consultable sur le site internet www.orias.fr - SA au capital de 28 888 200 € - RCS Roubaix Tourcoing 546 380 197 - Siege social : 40, avenue de Flandre 59170 Croix.

La valeur des supports investis en actions est susceptible de fluctuer à la hausse comme à la baisse en fonction de l'évolution des marchés. Les performances passées ne sauraient préjuger des performances futures.